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Documents joints

Publié : 23 novembre 2015

Sécurité des écoles, collèges et lycées

Nouvelles dispositions prises par le ministère applicables à compter du 23 novembre 2015

Le ministère rappelle à l’ensemble des écoles et établissements scolaires, des directions départementales de l’éducation nationale et des rectorats que les consignes Vigipirate du 14 novembre 2015 doivent toujours être respectées.

Principales consignes
Le ministère rappelle les consignes suivantes aux personnels de l’Education nationale, aux parents d’élèves et aux élèves :

  • l’accueil à l’entrée des écoles et établissements scolaires est assuré par un adulte ;
  • un contrôle visuel des sacs peut être effectué ;
  • l’identité des personnes étrangères à l’établissement est systématiquement vérifiée ;
  • une attention particulière doit être portée aux abords de l’établissement, en évitant tout attroupement préjudiciable à la sécurité des élèves.
  • en école primaire, il est demandé aux familles de ne pas s’attarder devant les portes d’accès pendant la dépose ou la récupération de leurs enfants.
  • les écoles et les établissements peuvent assouplir leurs horaires d’entrées et de sorties pour mieux contrôler les flux d’élèves. Il est nécessaire d’éviter que les élèves attendent l’ouverture des portes de l’établissement sur la voie publique ;
  • il est demandé à chacun de signaler tout comportement ou objet suspect ;
  • chaque école et chaque établissement doit vérifier l’efficacité et la connaissance par l’ensemble des personnels et des représentants de parents d’élèves présents en conseil d’école et conseil d’administration de son plan particulier de mise en sûreté (PPMS) ainsi que des mesures spécifiques à prendre en cas d’intrusion.

Consignes spécifiques aux établissements du premier degré
L’Inspecteur d’académie, directeur des services départementaux de l’éducation nationale (IA-DASEN) et les services de la Préfecture accompagneront les écoles dans la mise en place de mesures de sécurité adaptées au territoire. Les IA-DASEN procèderont à la vérification de la mise à jour des documents et des protocoles PPMS et sécurité.

Plan VIGIPIRATE - adaptation au 20 novembre 2015

Adaptation de la posture

Le Premier Ministre a décidé une adaptation du plan VIGIPIRATE qui reste très élevé au niveau national et au niveau « alerte attentat » en Ile de France.

Pour l’académie de Rouen, les mesures additionnelles suivantes restent en vigueur :

  • Vérifier les dispositifs de veille et les circuits d’alerte
  • Contrôler les accès des personnes, des véhicules et des objets entrants
  • Renforcer la surveillance interne
  • Eviter les attroupements aux abords
  • Protéger les systèmes d’information
  • Signaler les manifestations d’ampleur ouvertes au public, lesquelles doivent faire l’objet d’une surveillance particulière (voir consignes spécifiques à compter du 23 novembre)
  • Signaler toute situation anormale ou suspecte

Les déplacements à destination de l’Ile de France ou transitant par Paris ne sont pas interdits mais doivent faire l’objet de mesures de précautions spécifiques.

Tout moyen de transport alternatif au train et au métro pour circuler en Ile de France est à privilégier. Les visites des sites sensibles (Institutions, sièges de médias,…) doivent faire l’objet d’une coordination détaillée avec les responsables des sites.

Tous les autres déplacements et sorties scolaires, avec ou sans nuitée(s), restent soumis aux règles d’organisation fixées dans les circulaires DGESCO du 21 septembre 1999 pour le premier degré et du 3 août 2011 pour le second degré.

Les mobilités à l’international, tant sortantes (départ) qu’entrantes (accueil), dans le cadre de mobilité individuelle ou collective, doivent, de plus, faire l’objet :

Compléments d’informations (Mise à jour 21/11/2015)

modification pour les voyages scolaires et les sorties occasionnelles (théâtre, sortie nature, etc.). Il est demandé aux académies hors Ile de France de ne pas autoriser les voyages à destination de l’Ile de France jusqu’au 29 novembre 2015. Les voyages nécessitant un transit en Ile de France peuvent toujours être autorisés.

Les formations et réunions prévues sont à nouveau autorisées

La COP 21 :
Concernant l’implication des écoles et établissements scolaires dans la COP 21 (conférence Paris-Climat 2015), qui se tiendra au Bourget du 30 novembre au 11 décembre 2015 et pour laquelle la venue d’élèves était initialement prévue. Pour des raisons de sécurité, à titre de précaution, tous les déplacements liés à la COP 21 sur le site du Bourget sont annulés.